Histoire

1er épisode


 

Je vous propose au travers d’articles successifs de vous présenter l’Histoire et parfois la petite histoire de la création des Écoles des Mines. Mais souvent le passé nous enseigne sur l’avenir. Examinons donc tout d’abord ce passé et les raisons qui présidèrent à la création des Écoles des Mines.

 

Nous sommes à l’époque romaine

 

Les mines romaines étaient très avancées pour leur temps. Les Romains furent les premiers à utiliser une technologie sophistiquée pour miner les dépôts de minéraux tels que le fer, le cuivre, l'étain, le plomb ou l'or. Le fer avait des utilisations variées. Il était utilisé pour fabriquer des outils et des armes. L'étain et le cuivre étaient utilisés pour fabriquer du bronze. L'argent et l'or étaient utilisés pour les bijoux et la monnaie. Parfois, les décisions importantes concernant la politique étrangère étaient basées sur les besoins de l'Empire en ressources minérales. Par exemple, César envahit l'Angleterre en partie pour avoir accès aux riches gisements d'étain dans le pays. On trouve de nombreux vestiges de mines romaines en Espagne (Asturies) mais aussi en France dans le Sud en Cévennes, en Bretagne, dans la Alpes, etc.…

 

Faisons un bond de quelques siècles…  du 14ème au 16ème siècle.

 

L’exploitation des mines métalliques reprendra quelque peu au 14ème et au 15ème siècle. La royauté mit en place une ébauche d’administration des mines par l’ordonnance de 1321 du roi Philippe V, les mines redevenaient de droit royal et domanial mais tout cela sera presque totalement mis en sommeil avec la découverte de l’Amérique.

En 1548 sous le règne d’Henri II (qui mourut un an plus tard au cours d’un tournoi) fut constitué une charge de grand maître des mines et minières au profit de hauts personnages.  Un peu plus tard un certain Maximilien de Béthune plus connu sous le nom de Sully assumera cette charge sous le règne d’Henri IV. Ce mode d’organisation politique n’était toutefois pas de nature à favoriser la rationalisation et l’efficacité de l’exploitation minière.

 

Passons au 18ème siècle

 

Un arrêt du 28 octobre 1740 sous Louis XV, dit le « bien aimé » - tout au moins au début de son règne - abolit la charge de grand maître des mines.  Les problème des mines sont alors confiés à l’intendant des finances. L’exploitation des métaux et les taxes qu’elle représentait était d’une grande importance pour le roi.  On découvre ici l’appétit pour les taxes dont nos gouvernants ont été de tous temps si friands.

Peu après cette décision royale, une enquête sur les mines fut réalisée, elle aboutit à un arrêt du conseil du roi du 14 janvier 1744 (règne de Louis XV, il décédera le 10 mai 1774) instaure un régime de concession pour les mines de charbon comme c’était déjà le cas pour les mines métalliques depuis Louis XIV (ordonnance de juin 1680).

 

Principaux textes relatifs au droit des mines au cours des siècles :

Le droit minier en France a été régi successivement par plusieurs ordonnances ou édits qui définissaient les droits du roi, des propriétaires des seigneurs, des propriétaires des terrains, des mineurs et les taxes afférentes, l’historique suivant interfère parfois avec l’histoire des écoles des Mines (seule une partie des nombreux textes est reprise ci-après) :

  • L’ordonnance de Charles VI du 30 mai 1413 déclare que le droit du dixième appartient au roi seul. Il permet à tous mineurs d'ouvrir des mines où ils le jugeront à propos en payant au roi le dixième des produits purifiés. Ce droit a été amendé plusieurs fois quand il concernait les mines d'argent et d'or dont les produits étaient nécessaires pour la monnaie du roi ;
  • l'ordonnance de Charles VI est confirmée par Louis XII le 20 novembre 1498, puis François Ier en décembre 1515.
  • L’édit d'Henri IV concernant les mines et les minières de juin 1601 ;
  • L’ordonnance de Louis XIV de juin 1680 qui évalue les droits du roi sur les produits des mines de fer ;
  • L’arrêt du Conseil d'État du 9 août 1723 sur les fourneaux et les forges ;
  • L’arrêt du Conseil d'État du 15 janvier 1741 sur les mines métalliques ;
  • L’arrêt du Conseil d'État sous Louis XV du 14 janvier 1744. L'arrêt du Conseil d'État de 1744 rappelle que les mines sont soumises aux droits attachés au Domaine de la Couronne et à sa Souveraineté ;
  • L’arrêt du Conseil d'État du 19 mars 1783 sur les mines de houille ;
  • La loi du 28 juillet 1791 affirmant le principe que « les mines et les minières sont à la disposition de la nation », loi édictée par Louis XVI un an avant son exécution ;
  • La loi sur les mines du 21 avril 1810. Le décret du 18 novembre 1810 organise le Corps des mines et crée le Conseil général des mines pour remplacer l’ancien Conseil des mines.
  • Enfin le code minier établi par décret du 16 août 1956 sous la 4ème république sous la présidence de René Coty et le gouvernement de Guy Mollet.

Nous verrons dans le prochain épisode l’histoire parfois rocambolesque de la création en 1783 de l’École des Mines de Paris.

 

 

Jean-Claude Duriez

20 mai 2019

 

 

La bibliographie sera diffusée avec le dernier épisode.